Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée
/
TUBECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBECLAIR
PRO.FA.NO. S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95602415
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque TUBECLAIR

Déposée le 4 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) Z.I., 25870 DEVECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX Successeur du Cabinet Monnier BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque TUBECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBECLAIR est expirée depuis le 4 décembre 2005.

PRO.FA.NO.(Société à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : BETOCROSS


PRO.FA.NO. S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I., 25870 DEVECEY - France - SIREN 672820073


CABINET LAVOIX Successeur du Cabinet Monnier BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Coffrages métalliques pour l'industrie du bâtiment et de la construction.Coffrages perdus (non-métalliques) pour l'industrie du bâtiment et de la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.